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Hébergement

Le Groupe Equasens, dont le siège social est situé au 5 Allée de Saint-Cloud 54600 VILLERS-LÈS-NANCY en France.

Développement du site

Equasens – Division Médical Solutions au 98 Bis rue Saint-Nicolas à NANCY en France.

Accès au site internet

L’accès au site internet et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Tout internaute s’engage à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale dont notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Contenu du site internet

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Gestion du site internet

Pour la bonne gestion de ce site internet, l’éditeur peut à tout moment :

• suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie de ce site internet, réserver l’accès à ce site internet, ou à certaines parties de ce site internet, à une catégorie déterminée d’internautes,
• supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales,
• suspendre ce site internet afin de procéder à des mises à jour.

Responsabilités

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Le matériel qu’utilise l’internaute pour se connecter à ce site est sous son entière responsabilité. Tout internaute doit prendre les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données, notamment d’attaques virales par internet. Tout internaute est par ailleurs seul responsable des sites et données qu’il consulte.

L’éditeur ne peut être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à son encontre : du fait de l’usage du site internet ou de tout service accessible via internet, du fait du non-respect par tout internaute des présentes conditions générales.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à l’internaute lui-même, à des tiers, et/ou à leur équipement du fait de leur connexion ou de leur utilisation du site et ceux-ci renoncent à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de l’utilisation de ce site par un internaute, il pourra se retourner contre l’internaute pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

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La mise en place par tout utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie de ce site internet est réalisée sous l’entière responsabilité de cet utilisateur.

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Loi applicable

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